📆 Comment fonctionne la distribution pour une subvention récurrente ?

Une subvention récurrente est une subvention qui se renouvelle automatiquement dans le temps, selon une fréquence définie.

🔁 Les types de récurrence

Vous pouvez choisir :

• une récurrence mensuelle (tous les mois),

• une récurrence trimestrielle (tous les trimestres),

• une récurrence semestrielle (tous les semestres).

👉 Les récurrences trimestrielles et semestrielles suivent les périodes calendaires (année civile).

📅 Comment se fait la distribution ?

La subvention est redistribuée automatiquement au début de chaque période :

• Mensuelle : le 1er de chaque mois

• Trimestrielle : le 1er de chaque trimestre

• Semestrielle : le 1er de chaque semestre

💰 Cumul ou non-cumul

Selon votre paramétrage :

• la subvention peut être cumulative (le solde non utilisé est conservé sur la période suivante),

• ou non cumulative (le solde est remis à zéro à chaque début de période).

⚙️ À retenir

Une fois la subvention configurée, la distribution se fait automatiquement.
👉 Vous n’avez aucune action à effectuer.

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